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Sierra Leone

La guerre civile en Sierra Leone a commencé en 1991 et duré jusqu’en 2002 (fin officiellement déclarée: le 18 janvier). Des dizaines de milliers de personnes sont décédées et plus d’un tiers de la population (plus de 2 millions de personnes) ont été déplacés. Les pays voisins ont dû héberger un nombre important de réfugiés.

Le Tribunal spécial pour la Sierra Leone (TSSL) repose sur une résolution du Conseil de sécurité de l’ONU de 2000. La résolution mandatait le Secrétaire général de l’ONU pour négocier quant à la création du TSSL, conformément aux requêtes du Président de la Sierra Leone de l’époque. Le TSSL a été établi conjointement avec le Gouvernement de Sierra Leone en 2002. Son mandat consiste à traduire en justice ceux qui portent la plus grande responsabilité pour de graves violations du droit humanitaire international et du droit sierra léonais, pour les exactions commises après 30 novembre 1996 durant la guerre civile de Sierra Leone. Le tribunal est situé dans la capitale de la Sierra Leone, à Freetown.

A ce jour, plusieurs accusés ont été inculpés pour crimes de guerre, crimes contre l’humanité et d’autres violations du droit humanitaire international. Le cas le plus flagrant, contre l’ancien Président libérien Charles Taylor, a été transféré au siège de la CPI à La Hague pour des raisons de sécurité, mais il reste sous les auspices du TSSL.

Citons par ailleurs la commission vérité et réconciliation (CVR) de Sierra Leone, dont le mandat consistait à établir un fichier des abus de 1991 à 1999 en matière de droits humains, et ce afin de gérer le problème de l’impunité, de promouvoir la réconciliation et de prévenir la répétition de tels événements. Cette commission a fonctionné entre 2002 et 2004 et était composée de sept commissaires, quatre de Sierra Leone et trois de l’étranger. La commission a présenté un rapport de 5 000 pages contenant des témoignages, de l’histoire, des faits et des recommandations. Le processus de mise en œuvre n’était toutefois pas direct, plusieurs critiques ont porté sur des retards pour la mise en œuvre des recommandations.

Plus de renseignements (en anglais) : http://www.sc-sl.org

Mise jour: 04.05.10 – 10:36